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Marques déposées par madame durand claude
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Cake Design Pays Basque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cake Design Pays Basque
Mme durand claude, Agissant pour le compte de la société cake design pays basque en cours de formation

Numéro de dépôt :
3969608
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2023
Cake Design Pays Basque de durand claude

Présentation de la marque Cake Design Pays Basque

Déposée le 21 janvier 2013 par madame durand claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cake Design Pays Basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame durand claude domicilié(e) maison laguntzarekin, quartier bas labiry - 64240 - HASPARREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme durand claude domicilié(e) maison laguntzarekin, quartier bas labiry - 64240 - HASPARREN - France.

La marque Cake Design Pays Basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cake Design Pays Basque est expirée depuis le 21 janvier 2023.


Mme durand claude, Agissant pour le compte de la société cake design pays basque en cours de formation - maison laguntzarekin, quartier bas labiry - 64240 - HASPARREN - France


Mme durand claude - maison laguntzarekin, quartier bas labiry - 64240 - HASPARREN - France


Republication pour erratum - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Errata de la publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Biscuiterie ; gâteaux.